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Marques déposées par l'association loi 1901 MOSAIC
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CHOISIR DEMAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISIR DEMAIN
MOSAIC Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3240661
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
CHOISIR DEMAIN de MOSAIC

Présentation de la marque CHOISIR DEMAIN

Déposée le 25 juillet 2003 par l'association loi 1901 MOSAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOISIR DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 MOSAIC domicilié(e) 5 rue d'Inkermann,69100 Villeurbanne - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 322 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAY Philippe MOSAIC domicilié(e) 5 rue d'Inkermann,69100 Villeurbanne - 69100 - France.

La marque CHOISIR DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISIR DEMAIN est expirée depuis le 25 juillet 2013.

MOSAIC a également déposé les autres marques suivantes : TIM TACTILE INTERACTIVE MEDIA , LES BATISSEURS D'IMAGES INTERACTIVES , MOSAIC , PACK JEUNESSE 2012 , Pack Jeunesse , NOFILTER , DVK CONCEPT , ENTREPRENDRE AUTREMENT , 13 A TABLE , ISAMBOURG


MOSAIC Association loi 1901 - 5 rue d'Inkermann,69100 Villeurbanne - 69100 - France - SIREN 379322258


JAY Philippe MOSAIC - 5 rue d'Inkermann,69100 Villeurbanne - 69100 - France


Inscription le 14 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495225 - Publication au BOPI 2009-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Education. Formation. Organisation et conduite de colloques. Enseignement.